Démarches & Formulaires

Démarches administratives

De nombreuses démarches administratives sont désormais disponibles en ligne (téléservices, formulaires à télécharger, demandes automatisées…).

Vous trouverez toutes les informations relatives à ces services en cliquant sur l’image ci-dessous :

 

 

Accédez directement aux démarches suivantes :

FAMILLE

PAPIERS, CITOYENNETÉ   (Attention : Réforme de la Carte d’Identité)

 

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Démarches diverses

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Lois & Règlements

Vous trouverez ci-après des articles de lois & règlements ayant trait aux questions de salubrité, de voisinage, de bruit… Pour davantage d’informations, n’hésitez pas à vous adresser en Mairie.

bruits voisinage morbihan

entretien des terrains

Reglement sanitaire departemental du Morbihan

ARRETE DIVAGATION ANIMAUX

 

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Nature / Environnement

Vous trouverez plus bas plusieurs articles ou documents téléchargeables, relatifs à la gestion environnementale.

 

« Lutte contre les vivaces en grandes cultures biologiques : les cas du rumex et du chardon »

SDAGE, votre avis compte !

Ma Ruche, je la déclare !

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Numérotation Habitations

 

La numérotation des maisons en secteur rural

Une réponse à un besoin

Une nécessité pour assurer services de proximité et services de secours

                                                                                

Méthode:

Un travail en partenariat avec le service courrier de La Poste et en concertation avec les habitants dans le respect de l’histoire.

 

Une commission se réunit une …

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Urbanisme

  • Démarches relatives à l’urbanisme

Vous trouverez en ligne à cette adresse l’ensemble des formulaires nécessaires aux démarches d’urbanisme.

Pour de plus amples renseignements, demandez le service Urbanisme à l’accueil de la Mairie ou au 02 97 38 00 15.

 

Permanences de conseil architectural à Pontivy, dans les locaux du Pays de Pontivy, 1, rue Henri Dunant,  tous les jeudis …

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