COMPTES RENDUS CONSEIL MUNICIPAUX, ACTES ADMINISTRATIFS ET ARRÊTÉS MUNICIPAUX

2023

COMPTES-RENDUS & PROCES-VERBAUX
SEANCE DU 1er DECEMBRE 2023
SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
SEANCE DU 9 JUIN 2023
SEANCE DU 23 MARS 2023
SEANCE DU 23 FEVRIER 2023
DÉLIBÉRATIONS
01-Renégociation des contrats d'assurances
02-Elargissement notion action sociale d'intérêt communautaire
03-Cession terrain au Dillien
04-Cession terrain à Lansoiff
05-Régularisation voirie rue Arsène BIGNO
06-Subvention victime du tremblement de terre
07-Evolution CEJ avec la CAF
08-Evolution financement service Urba
09-Compte de Gestion
10-CA Budget général
11-CA budget immobilier Cœur de bourg
12-CA budget photovoltaïque
13-CA budget Chateau d'eau
14-CA Budget Parc Dosten
15-CA budget pavillons
16-Taux d'imposition
17-Vote BP
18-Fiscalité des logements vacants
19-Contrat association
ARRÊTÉS
 
 
 
 

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